AEROSOLS GUIDE DE CHOIX : Aspects réglementaires et Techniques
Edition du : 25/10/2017 11:04
AÉROSOLS RECHARGEABLES


Les aérosols rechargeables ne sont pas récents. Ils datent de 1993.
Mr Charles KAESER invente le principe et dépose un brevet sous le  N°CA 21 555 46 AI.
Un autre brevet sera déposé en 1995, par une société Allemande, mais concerne  la mise sous pression d'aérosols avec un piston.
 
 
REMPLACER DES CONSTITUANTS NATURELS DE L'AIR, PAR DE L'AIR ?
 
Les aérosols rechargeables refont surface, à chaque fois qu'une réglementation interdit un gaz propulseur, en général pour des raisons environnementales. Ce procédé n'a qu'un seul intérêt, c'est de pouvoir remplacer des générateurs d'aérosols, lorsqu'ils sont propulsés avec un gaz dangereux sur le plan sécurité, sur le plan toxicité ou environnemental.
S'il s'agit de remplacer des produits propulsés avec du Co2 ou de l'Azote, l'intérêt devient limité, puisque ces gaz sont ininflammables, d'origine atmosphérique, ce sont des constituant de l'air ; de plus ils sont utilisés à très faible pourcentage de l'ordre de 3%.
Donc on remplace par de l'air, un constituant de l'air.
 
AÉROSOLS RECHARGEABLES, UNE REGLEMENTATION DURCIE
 
Les aérosols rechargeables sont des emballages sous forte pression, de 6 à 12 bars. Leur rechargement entre dans le cadre de la réglementation s'appliquant aux récipients ayant une pression effective supérieure à 4 bars Directive EU PED 97/23/CE du 29 05 1997, retranscrite en droit Français par le décret 99.1046 du
13/12/1999. Le décret Français de 99 durcit le champ d'application de la directive Européenne, elle s'applique à tout équipement et ensemble dont la pression est supérieure à 0,5 bars, mais surtout l'arrêté du 14 mars 2000 étend également cette réglementation à l'exploitant, c'est à dire à la société qui remettra les aérosols rechargeables sous pression, donc l'utilisateur.
 
. Les appareils à pression doivent être soumis à des contrôles de construction et à une épreuve initiale réalisée par le service des mines de la DREAL, qui délivrera un certificat d'épreuve.
. Des ré-épreuves périodiques sont à la charge du propriétaire de l'appareil
(réalisés à 1,5 X la pression de service).
.  Les appareils sont équipés de dispositifs de sécurité, permettant de limiter les effets dangereux en cas de dysfonctionnement.
.  Les emballages servant à être mis sous pression devront rentrer dans la classification des modules définis par la décision 768/2008 CE.
.  Les opérateurs seront habilités à la remise sous pression des emballages. Une fiche de poste (non obligatoire) mais entrant dans le cadre du code du travail, et avertissant le salarié des risques éventuels professionnels, devra être éventuellement réalisée.
.  Le transport des aérosols rechargeables sur un autre site que celui où il est rechargé, est soumis aux dispositions ESPT décret 2001-386 modifié  par l'arrêté du 03 mai 2004.
 
LES RISQUES
 
"Un défaut de maintenance ou une mauvaise manipulation peuvent conduire à une explosion, ou à une implosion ou à la rupture d'éléments fragiles (joints, détendeurs), qui auront pour effet des projections d'éclats à grande vitesse. A la suite de tels accidents, les opérateurs se trouvant à proximité, sont généralement victimes de blessures graves"  Publication CNRS
 
Bibliographie et sources
INRS
gouv.fr
DREAL
 
BILAN

Les textes réglementaires applicables au rechargement d'aérosols sont finalement similaires à ceux d'un conditionneur professionnel aérosols.
Est-ce que c'est le métier des utilisateurs ?
 
Reste le sujet  QUE FAIRE DES AÉROSOLS UTILISÉS ?
TEC INDUSTRIES gère la reprise des aérosols qu'elle a fournit, auprès des utilisateurs et dans le cadre de quantités suffisantes.
1- Collecte
2- Bordereau de suivi de déchet
3- Déclaration DREAL
4- Certificat de destruction ou de revalorisation
 
Nota  tous les aérosols fer blanc ou aluminium sont recyclables. L'aluminium est indéfiniment recyclable. 160 aérosols aluminium = 1 vélo